Marque enregistrée - Marque en vigueur

IDENTI ID + MAIL
M. Philippe Partouche

Numéro de dépôt :
4140623
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
IDENTI ID + MAIL de Philippe Partouche

Présentation de la marque IDENTI ID + MAIL

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par monsieur Philippe Partouche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDENTI ID + MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Philippe Partouche domicilié(e) 10 bis rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Partouche domicilié(e) 10 bis rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France.

La marque IDENTI ID + MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTI ID + MAIL arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

Philippe Partouche a également déposé les autres marques suivantes : identimail , IDENTI ID PRO MAIL , ID IDENTI MAIL , CHECKING-MAIL


M. Philippe Partouche - 10 bis rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France


M. Philippe Partouche - 10 bis rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ; Fourniture d'accès à des bases de données répertoriant des adresses électroniques dont l'identité du propriétaire est répertoriée ; .